Chocolaterie Saint-Honoré ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Chocolaterie Saint-Honoré, SASU au capital social de 30 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS Paris 823 054 761, SIRET 823 054 761 00022, numéro de TVA intracommunautaire FR76 823 054 761.

Présidente : Mme Éléonore Delcroix.
Siège social : 44 rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France.
Téléphone : 01 42 60 18 55.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Éléonore Delcroix, en sa qualité de présidente de la Chocolaterie Saint-Honoré.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, recettes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de la Chocolaterie Saint-Honoré, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité réglementaire

Notre activité de chocolaterie respecte les normes d'hygiène alimentaire HACCP (règlement CE 852/2004) et les règles d'étiquetage INCO/LMIV (règlement CE 1169/2011). Notre cacao est issu de filières tracées et équitables et transformé dans notre atelier bean-to-bar intégré. La maison est labellisée Entreprise du Patrimoine Vivant (EPV).